Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol. Add to clipboard 2D7 File 1861-1866 Part of Fonds communal de Confrançon Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
Conseil municipal et élections municipales. Add to clipboard 1K12 File 1815-1977 Part of Fonds communal de Confrançon Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1815-1878). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, professions de foi, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1881-1977). Démission (1865, 1891).