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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) biens communaux
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Décroissant
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.