Print preview Close

Showing 11 results

Archival description
Tossiat, Mairie de (Ain, France) autorisation
Print preview View:
Descending
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Aliénés.
Aliénés.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.