Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 5 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) état de section
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.