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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) liste électorale
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Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Listes électorales.
Listes électorales.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.