Ajouter au presse-papier Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.

Ajouter au presse-papier Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Ajouter au presse-papier Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Ajouter au presse-papier Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Ajouter au presse-papier Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.

Ajouter au presse-papier Cimetière.

Ajouter au presse-papier Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Ajouter au presse-papier Curage et aménagement.

Ajouter au presse-papier Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.

Ajouter au presse-papier Maison d’école (premier bâtiment).