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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) conseil municipal
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Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Séance et démissions.
Séance et démissions.