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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) conseil municipal
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Décroissant
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.