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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) cahier des charges
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Croissant
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.