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Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) rôle
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Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxes.
Taxes.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).