Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 11 résultats

Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) adjudication
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.