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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) élection
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections politiques
Élections politiques
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.