- 1O8
- Dossier
- 1969-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique : dossiers de travaux, plans, demande de concession, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816).
Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866).
Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929).
Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937).
Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagements et construction d’un préau : financement, devis estimatif et bordereau des prix, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, pièces comptables, délibérations, correspondance (1963-1965).
Installation du chauffage (1973-1974). Contrôle de sécurité (1969-1976).
Construction d’une 3e classe : avis de l’inspection des services incendie, permis de construire, devis, plans, état de frais, correspondance (1980).
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.