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Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) adjudication
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Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Église.
Église.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.