Print preview Close

Showing 13 results

Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) cahier des charges
Print preview View:
Ascending
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bois communaux.
Bois communaux.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.