Add to clipboard Cadastre révisé

Add to clipboard Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Add to clipboard Contributions directes et impôts locaux.

Add to clipboard Dons-et-legs, emprunts.

Add to clipboard Cadastre napoléonien

Add to clipboard Contributions directes

Add to clipboard Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.

Add to clipboard Contribution foncière.

Add to clipboard Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.

Add to clipboard Police économique.

Add to clipboard Salubrité publique et bal.

Add to clipboard Cadastre ordonné par la Constituante.

Add to clipboard Contributions.

Add to clipboard Taxe municipale sur les chiens.