The municipal archives of the department of Ain

Convention nationale.

Actes et circulaires ministérielles.

Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Textes officiels.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.

Aménagement de la Saône.

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Convention nationale.

Actes et circulaires ministérielles.

Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Textes officiels.

Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.

Aménagement de la Saône.

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Actes et circulaires ministérielles.

Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Textes officiels.

Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.

Aménagement de la Saône.