Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 1 résultats Descriptions archivistiques

Confrançon, Mairie de (Ain, France) Seulement les descriptions de haut niveau

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal de Confrançon

  • FRAC01115
  • Fonds
  • 1596-2012

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...

Confrançon (Ain, France)