Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon District rural de Montrevel-en-Bresse (Montrevel-en-Bresse, Ain) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.