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Archival description
Fonds communal déposé de Tossiat Chevillotte, Joseph Aristide (1816-1873 ; officier de la compagnie des sapeurs pompiers de Tossiat)
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Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.