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Descriptions archivistiques
Poncet, Claude (laboureur de Chamerande à Saint-Bénigne ; cité en 1777-1792) Saint-Bénigne (Ain, France)
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Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.