- 02O002_015
- Pièce
- 1844
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le Rhône par des bateaux de transport de pierres des carrières de Villebois, Loyettes et Vertrieu : extrait du registre des arrêtés de la Préfecture (1840).
Usine et barrage sur la Pernaz appartenant à MM. R. et L. : procès-verbal de récolement (1876).
Contrôle débits des eaux de « la Craz » et au-dessus de « la Corne » (1887).
Curage de la Pernaz (1892-1896) après les inondations d’octobre 1888 et février 1889 et l’ouragan du 14 mai 1895.
Curage du ruisseau du Marais (1862).
Pontons et débarcadères des bateaux à vapeur du Haut-Rhône : arrêté de la préfecture (1873).
Navigation, bac reliant Serrières à Montalieu : pétition pour améliorer les difficultés de la traverse d’une rive à l’autre à cause des bancs de sable (1909).
Passage d’eau de Bigarraz (1914).
Projet d’aménagement d’une zone verte au lieudit « Vigne de l’Ile » au bord de la Pernaz (1976).
Réservoir incendie (1962).
Rhône, chute de Sault-Brénaz, aménagement du Rhône : demande d’autorisation de travaux avec déclaration d’utilité publique et d’urgence : dossier d’enquête publique (1848).
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Adduction d’eau potable, projet : acquisitions foncières, établissement de servitudes de passage, expropriation et échange de terrains (1978-1982).
Analyses d’eau potable : rapports d’analyse (1962-1979).
Recherches d’eau potable et construction d’un puits (1961).
Affermage (1974-1982).
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : cahiers à souche des allocations mensuelles versées, états nominatifs relatifs à la dette alimentaire, états de frais de séjour à l’hospice public d’Ambérieu-en-Bugey, enquête administrative individuelle sur la situation générale d’un bénéficiaire de l’assistance obligatoire, demandes d’admission, circulaires, correspondance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
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Liste des musiciens (1885-1935), livre de comptes et membres du bureau (1907-1955).
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
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Livre de comptabilité, registre des délibérations, liste nominative des membres du comité, correspondance, circulaires, appels.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres du courrier envoyé.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
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Lotissement « En Arbary» (1971-1972).
Lotissement du lac : plan de récolement et de repérage des bouches à clés (1982).
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Fonds communal de Serrières-de-Briord
Le fonds moderne est assez complet et présente des éléments singuliers comme les plans de la mine de fer (2O2, Fi1), dont l’activité remonte au XIXème siècle, ou encore des dossiers portant sur les bacs qui étaient employés pour la traversé du Rhône (4N1, 3O2).
Le fonds contemporain est essentiellement constitué par les séries de travaux et d’urbanisme, preuve de la croissance de la commune depuis les années 1960.
Serrières-de-Briord (Ain, France)