Affichage de 497 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier plan Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Cimetière.
Cimetière.
Permis de construire.
Permis de construire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Carte légendée.
Carte légendée.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Gaz.
Gaz.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Travaux.
Travaux.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Résultats 451 à 497 sur 497