1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
- 2D8
- File
- 1913-1920
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1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
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1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
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Recensement des voitures automobiles.
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Registres des déclarations, listes nominatives.
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Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844).
Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
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Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
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Monument aux morts. – Construction, vue 01.
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Plan de l’élévation.
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Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
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Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Procès-verbaux d’adjudication des coupes, cahiers des charges, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, arrêté du maire, délibérations, instructions, correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
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Plan parcellaire.
Réparation et entretien des chemins.
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Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
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Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
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Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : subventions industrielles, tableaux des portions de chemins entretenus en état de viabilité, liste nominative, rapport de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux, mises en demeure, correspondance (1825-1923).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, état nominatif des propriétaires de chevaux de Bouis pour la réparation du chemin de La Mollie, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation du chemin de la Sablière, états des prestations, états des déclarations, correspondance (1824-1918).
Travaux de réparations et d’entretien : adjudication, devis estimatif, états des fournitures et ouvrages, délibérations, correspondance (1827-1848).
Empierrement des chemins : quittances, factures, états des dépenses (1858, 1908-1911).
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
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1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
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États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
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Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
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Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
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Chemins ruraux et de desserte.
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Construction d’un chemin de desserte des vignobles par les propriétaires des vignes de La Vorrai, du Banssai et de La Côte de Bouis : engagement, correspondance (1884).
Ouverture d’un chemin de desserte au-dessus de Bouis : plan (s.d.).
Chemin rural non reconnu de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois : plans (1899).
Chemin communal de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire, arrêté autorisant les travaux (1901).
Chemin rural n°1 du Vigneau, construction et reconnaissance : état parcellaire estimatif, actes d’acquisition de terrain, actes d’échange, plans, honoraires, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1913-1914).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis, redressement et élargissement partiel : arrêté préfectoral, avis d’enquête, acte d’acquisition de terrain, plan, correspondance (1923).
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz, construction et reconnaissance : liste des souscripteurs, expropriation, actes d’acquisition de terrain, plans, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1922-1924).
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Aménagement du bureau de poste.
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Plan des façades et du 1e étage.
Liste des morts pour la France.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
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Registres de déclaration des nourrices.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
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1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
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