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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Tramway.
Tramway.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Transports.
Transports.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
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