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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Lotissements.
Lotissements.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Police des eaux.
Police des eaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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