Archives communales de l’Ain

Secours, exploitations, récolte.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

Service vicinal et syndicat intercommunal.

Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.

Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.

Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.

Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.

Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.

Terrains et bâtiments communaux.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

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Sapeurs-pompiers.

Sapeurs-pompiers.

Sapeurs-pompiers.

Sapeurs-pompiers.

Sapeurs-pompiers.

Séance.

Séance et démissions.

Séances du conseil municipal.

Seconde Guerre mondiale.

Seconde Guerre mondiale.

Secours, exploitations, récolte.

Service vicinal et syndicat intercommunal.

Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.

Société Prestige Floral.

Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.

Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.

Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.

Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.

Syndicats agricoles.

Télécommunications.

Terrains communaux.

Terrains et bâtiments communaux.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Territoire et circulation routière.

Presse-papier

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Secours, exploitations, récolte.

Service vicinal et syndicat intercommunal.

Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.

Société Prestige Floral.

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Syndicats agricoles.

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Terrains communaux.

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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

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Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Territoire et circulation routière.