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1893-1902
1893-1902
1793-1802
1793-1802
1793-1803
1793-1803
1813-1822
1813-1822
1851-1860
1851-1860
1861-1869
1861-1869
1880-1892
1880-1892
1903-1912
1903-1912
1973-1992
1973-1992
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
1836-1851
1836-1851
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Phylloxéra.
Phylloxéra.
1940-1948
1940-1948
1954-1957
1954-1957
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Boucherie.
Boucherie.
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Travail
Travail
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
État de sections.
État de sections.
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
1842-1885
1842-1885
1886-1931
1886-1931
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1957-1981
1957-1981
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1735-1746
1735-1746
1776-1792
1776-1792
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
1965-1982
1965-1982
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
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