Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
- 1G34
- File
- 1862-1948
Part of Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registre à souche des déclarations, souches.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
Rapports financiers avec diverses administrations
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Postes, télégraphes, téléphones.
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Nomination d’un messager du bureau de poste : délibération (an IV).
Service postal, fonctionnement et personnel : correspondance (1831-1866, 1893).
Télégraphe, création d’un bureau télégraphique et fonctionnement : emprunt, subvention, convention conclue entre le maire et le piéton municipal, correspondance (1882-1920).
Téléphone public de Bouis : désignation d’un gérant (1942) ; transfert d’abonnement téléphonique (1964).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
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Délibération.
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Actes de l’administration municipale
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Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Polices d’assurance, correspondance.
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Naissances avec table décennale
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Naissances avec table décennale
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État de recensement de la population.
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État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
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Bulletins individuels de déclaration agricole.
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Viticulture, récolte et stock.
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Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
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Matrices générales.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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