Facture de l'entreprise de maréchalerie et forge J. Ponthus située à Sulignat, vue 01.
- 01L012_003
- Pièce
- 1926
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
1414 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Facture de l'entreprise de maréchalerie et forge J. Ponthus située à Sulignat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Facture de l'entreprise générale de bâtiments de Pierre Vacle à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'épicerie et mercerie Taton-Mignot à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de magasin Maison Neyraud à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Falaise de Seyssel : étude spécifique des risques d’éboulement rocheux et des mesures de protection concernant deux zones de falaise, première partie - falaise de Seyssel, zone sud (1979), demandes de permis de construire refusées (1980), promesses de cession gratuite à la commune de terrains pour l’ouvrage devant protéger les habitations contre la chute de rochers (1980).
Femmes en couche, enfants assistés.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Assistance aux femmes en couche : notifications, délibération (1930).
Enfants assistés, demande de renseignements : correspondance (1935).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fête patronale : arrêté du maire portant règlement de police (1828). Attentat contre Louis-Philippe Ier d’Orléans, roi des Français : remerciements (1837).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Établissement d’une redevance sur les bals : délibération, correspondance (1945).
Droit de place, demandes d’emplacement (1952-1971)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bal public, droit d’installation : contrat (1926) ; manifestations : calendrier intercommunal des fêtes et manifestations de Montcet - Montracol - Vandeins, coupure de presse (1975, 1980-1982).
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).
[1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fête patronale : autorisation d’ouverture de débits de boissons (1896, 1905).
Fête nationale : compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie (1887).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture (1877, 1921, 1941-1977).
Débits de tabac, création et transfert de gérance : demandes, autorisations, correspondance (1859-1861).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière (1905-1932).
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Police économique. – Débits de boisson : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1885-1928, 1965), autorisations temporaires d’ouverture (1862-1879, 1927-1935). Pompes funèbres. – Transports de corps : autorisations, certificats de décès (1892-1938).
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fiches individuelles de vaccination.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord