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Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Transport.
Transport.
Sources.
Sources.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
1936-1949
1936-1949
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
1860-1949
1860-1949
Affiches.
Affiches.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
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