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Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Manifestations et épreuves sportives.
Manifestations et épreuves sportives.
Permis de construire.
Permis de construire.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
1783-1792
1783-1792
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
1941-1944
1941-1944
1946
1946
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Décès
Décès
1932-1952
1932-1952
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
1974-1979
1974-1979
Contributions directes
Contributions directes
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Vaccination.
Vaccination.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
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