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Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
École de filles.
École de filles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1825-1876
1825-1876
1877-1890
1877-1890
1891-1917
1891-1917
Voirie communale.
Voirie communale.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Transport.
Transport.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Aliénés.
Aliénés.
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