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Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.
Archives modernes
Archives modernes
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur s...
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs pour le projet d'annexion de la commune de Journans au canton de Ceyzériat. 1
Archives communales.
Archives communales.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux.
Contentieux.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1793-an 10
1793-an 10
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
an 11-1812
an 11-1812
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Mariages.
Mariages.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1964-1972
1964-1972
1793-1863
1793-1863
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’...
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
1941-1953
1941-1953
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Recensement militaire
Recensement militaire
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