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Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Fonds municipal de chômage.
Fonds municipal de chômage.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Pupilles.
Pupilles.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Liste des membres.
Liste des membres.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
n° 23093 - 42408
n° 23093 - 42408
n° 42442 - 51198
n° 42442 - 51198
n° 51222 - 55874
n° 51222 - 55874
n° 56012 - 70323
n° 56012 - 70323
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
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