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Administration générale.
Administration générale.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Administration générale.
Administration générale.
1994-2005
1994-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1997-2007
1997-2007
2000-2010
2000-2010
2000-2008
2000-2008
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
2006-2009
2006-2009
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Hospice, réparations : devis.
Hospice, réparations : devis.
Crottet.
Crottet.
an II
an II
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
Grièges Île.
Grièges Île.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Cormoranche
Cormoranche
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Replonges.
Replonges.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
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