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1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Épidémies.
Épidémies.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Répertoires de la population.
Répertoires de la population.
1933-1973
1933-1973
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Volume 1
Volume 1
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à D
A à D
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 2 (M à fin)
Volume 2 (M à fin)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
1969-1973
1969-1973
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Terrains communaux.
Terrains communaux.
1964-1973
1964-1973
1969-1973
1969-1973
Correspondance chronologique.
Correspondance chronologique.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 5
Volume 5
Étrangers.
Étrangers.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
État de section.
État de section.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Volume 1
Volume 1
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
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