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Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
n° 42442 - 51198
n° 42442 - 51198
Volume 4
Volume 4
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
Me à fin
Me à fin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Factures, quittances.
Factures, quittances.
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Volume 2 (H à Z)
Volume 2 (H à Z)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à Do
A à Do
1964-1967, 1971-1973
1964-1967, 1971-1973
1934-1973
1934-1973
Volume 2
Volume 2
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assurance.
Assurance.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
1969-1973
1969-1973
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
E à O
E à O
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
1964-1973
1964-1973
Statistiques.
Statistiques.
Dépenses.
Dépenses.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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