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B à Me
B à Me
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (A à O)
Volume 1 (A à O)
Volume 2 (P à Z)
Volume 2 (P à Z)
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Volume 1
Volume 1
Volume 4
Volume 4
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
1953-1973
1953-1973
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
n° 51222 - 55874
n° 51222 - 55874
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3
Volume 3
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
P à V
P à V
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Courrier.
Courrier.
Volume 1 (A à L)
Volume 1 (A à L)
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Police économique.
Police économique.
Comptes supprimés
Comptes supprimés
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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