Archives communales de l’Ain

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Dégrèvements.

Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, élus.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation du territoire communal.

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Dépenses.

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Dégrèvements.

Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation du territoire communal.

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Dépenses.

Dépenses.

Dépenses.

Dépenses.

Dépenses.

Dépenses.

Dépenses.

Dépenses.