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Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1900-1970
1900-1970
1831-1977
1831-1977
1826-1982
1826-1982
1821-1980
1821-1980
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