Showing 589 results

Archival description
arrêté préfectoral
Print preview View:
Descending

4 results with digital objects Show results with digital objects

Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Bureau économique.
Bureau économique.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Commission administrative.
Commission administrative.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Voirie communale.
Voirie communale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Forêt communale.
Forêt communale.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Maison commune.
Maison commune.
Installations classées.
Installations classées.
École de filles.
École de filles.
Installations classées.
Installations classées.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transports.
Transports.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Results 551 to 589 of 589