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finances publiques
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Télécommunications.
Télécommunications.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
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