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Descriptions archivistiques
finances publiques
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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Cimetière.
Cimetière.
Gaz.
Gaz.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
École des filles.
École des filles.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École des garçons.
École des garçons.
Voirie
Voirie
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
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