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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
1893-1937
1893-1937
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
1906-1965
1906-1965
Épizooties.
Épizooties.
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
1912-1930
1912-1930
1865-1922
1865-1922
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
1906-1919
1906-1919
Emprunts.
Emprunts.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Service des eaux.
Service des eaux.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport.
Transport.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Pupilles.
Pupilles.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
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