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Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Convention nationale.
Convention nationale.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Convention nationale.
Convention nationale.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
1791-1795
1791-1795
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Longchamp.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
1766-an III
1766-an III
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Comptabilité.
Comptabilité.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
1790-an V
1790-an V
1793-1797
1793-1797
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
an III - an V
an III - an V
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
1793-1797
1793-1797
Conseil général.
Conseil général.
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 6
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 6
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 7
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 7
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 11
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 11
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 12
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 12
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 16
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 16
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 20
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 20
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 22
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 22
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 23
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 23
Directoire.
Directoire.
1793-1798
1793-1798
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 4
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 4
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 5
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 5
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 10
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 10
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 14
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 14
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 15
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 15
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 24
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 24
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 25
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 25
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