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Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Divers
Divers
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Urbanisme
Urbanisme
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
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