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Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
1855-1909
1855-1909
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Opérations d'aménagement
Opérations d'aménagement
Autorisations d'urbanisme
Autorisations d'urbanisme
1974-1978
1974-1978
1979-1982
1979-1982
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1570-1612
1570-1612
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
Documents divers
Documents divers
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Élus et séances.
Élus et séances.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1863-1872
1863-1872
Naissances.
Naissances.
1883-1892
1883-1892
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1802-1852
1802-1852
1953-1962
1953-1962
Gestion courante.
Gestion courante.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
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