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Cimetière.
Cimetière.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des filles.
École des filles.
Biens communaux
Biens communaux
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Urbanisme
Urbanisme
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
1973-1978
1973-1978
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église,...
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de p...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couv...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Archives anciennes
Archives anciennes
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1686-1715
1686-1715
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Convention nationale.
Convention nationale.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
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