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Jury criminel.
Jury criminel.
1952-1981
1952-1981
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Viticulture.
Viticulture.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Administration générale.
Administration générale.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
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