Affichage de 828 résultats

Descriptions archivistiques
Groupe de documents
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fichier de population.
Fichier de population.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
1972-1982
1972-1982
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
1973-1982
1973-1982
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1974-1979
1974-1979
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Culte.
Culte.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Registres par commune.
Registres par commune.
Résultats 801 à 828 sur 828